Condition de Vente
Condition de Vente
Un Chat coût en moyen 45 euros par mois.*
Adopté un chat est une décision importante, qui doit être faite en famille.
C'est un engagement pour 10 à 16 ans.
S'il est malade faudra le soigné, pareil s'il est blessé.
Il faudra l'emmener ou le faire garder pendant les vacances.
Cette décision doit être réfléchie.
nos tarifs :
Si un chaton vous intéresse mais que vous n'êtes pas sûr de votre choix :Vous pouvez poser une option, le chaton est alors affiché "en réflexion", vous restez alors prioritaire sur la réservation définitive du chaton pour une durée maximale de quinze jours, cela vous permet de réfléchir et de prendre votre décision .Durant cette période de réflexion, si quelqu'un d'autre est intéressé pour réserver le chaton, vous en êtes avertis et restez prioritaire si vous souhaitez l'acquérir
Vous souhaitez réserver un chaton : Un acompte de 30 % sera demandé à la réservation. Vous avez la possibilité de régler en 3 ou 4 fois sans frais supplémentaires.Vous recevrez a peu prés chaque semaine des photos de votre chaton afin de le voir évoluer.Tout acompte versé suite à une réservation ne sera pas restitué si vous changez d'avis.Le chaton reste notre entière propriété tant que la totalité du prix du chaton n'a pas été réglée.
Pour nos chatons, le prix varie en fonction de différents critères de 1 000 € à 2 000€
Je vous invite a regarder le cout d'entretient d'un chaton, les tarrifs indiqué sont les prix de ma clinique vétérinaire, le site Zooplus et génindexe, vou porrez donc trés facilement retrouver ces informations.
900 -1 000 € - chaton destiné à la compagnie stérilisé au départ.
1 700 € - chaton de lignée traditionnelle destiné à la reproduction*ou le chat Polydactyle de compagnie
1 900 € - chaton de lignée outcross destiné à la reproduction*
2 000 €- le chaton Polydactyle pour reproduction
4 000 €- le chaton silver shaded ou golden pas de vente en repro sauf si l'eleveur est professionnel declaré et que celui ci à la même philosophie que moi.
Pour la compagnie, Les chatons vendus pour la compagnie seront cédés stérilisés avant leur départ dans leur famille adoptive
Si l'acheteur souhaite pour des raisons personnel effectuer la stérilisation a ses soins avant ces 6 mois, et il vous sera demandé de signer une attestation sur l'honneur et un acte d'engagement à stériliser le chatons sans l'avoir fait reproduire. Le contrat de vente vous donnera les modalités en cas de non respect de cette close.
Attention un cheque de caution est une close abusives, la demande de sterilisé un chat est aussi une close abusive. mais pas les actes d'engagements !!!
S'il y a non respect de celui ci nous somme en droit de saisir la justice.
Le Contrat de Vente
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Nous soussignés,
Cécile PAYSSOT
1 Impasse du Roc 16 370 Saint Sulpice de Cognac
Mail : lynxdamarine@hotmail.fr
Télephone : 06 86 48 21 70
Certifions avoir cédé le _ ________________________ 20__
À _Mr et Md ____________________________________
Demeurant ____________________________
_______________________________________
____________________________________________________________________
@ : ______________________________ : Tel : _______________________________
Un Chaton dont le signalement suit :
Race : Maine coon
Sexe : Mâle ou FemelleNé(e) le
Numéro de puce:
Nom du chaton : ____________________
Couleur de robe:_____________________.
Nom du père: _____________________________ Loof :
Nom de la mère: ______________________________ Loof :
Au prix de _____________euros TTC
Mode de Paiement :
- Acompte perçus le :
- Reçus se jour :
- Reste :
modalité de reglement :
Attention : Des frais de 10 euros par mois d'étalement :
Ce Chat est destiné à (rayer les mentions inutiles ou préciser) :
La Compagnie stérilisé
Pour reproduction
Documents remis à la livraison du Chat :
1) Carnet de vaccination
2) attestation de bonne santé daté de moins de 5 jours
3) Carte d'identification
4) Carnet Agria pour une assurance santé de 15 jours offert par le LOOF ( peut être bientot pour les 3 premiers mois avec Vet'Assur)
5) Un kit Chaton comprenant jouer et croquettes
La présente vente est régie par la loi du 22 juin 1989 relative aux vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques.
Le vendeur s'engage à remettre les papiers d'enregistrement dès qu'ils seront disponibles (le Loof peut mêttre 2 a 3 mois pour nous remettre le document) : le changement de nom de propriétaire sera effectué une fois le montant total du chat acquitté.
Nous vous conseillons de ne pas laisser votre chat sans surveillance. Il doit consulter le vétérinaire au moins une fois par an, pour les rappels de vaccin, plus si cela est nécessaire. De nettoyer sa litière tous les jours, de lui donner des bonnes nourritures et de l'eau fraîche chaque jour. Nous vous suggérons de STERILISER les chatons non destinée à la reproduction. De mettre des griffoirs ou arbres à chats afin d'éviter la détérioration des meubles.
L'acheteur s'engage à ne pas vendre le chaton en animalerie, laboratoire ou particulier ou éleveur sans en avoir au préalable informé la chatterie des Lynx d'Amarine.
Notre élevage utilise de la nourriture LARA et ROYAL CANIN avec viande. Les croquettes sont laissé dans la gamelle à volonté, pour la viande elle est servie a des moment précis dans la journée de manière a ce que celle ci ne se détériore pas et ne donne pas d'odeur, mouche ou autres.....
L'eau doit être fournie à volonté.
En cas de problème de santé amenez votre chat chez le vétérinaire. Manque d'entrain, perte d'appétit etc. ..... Et de nous tenir informé. Le nouveaux propriétaire s'engage donc a prodigué les soins nécessaires au chat afin que celui ci soit en bonne santé.
Dans l'éventualité ou votre chaton décède, nous souhaitons en être informé immédiatement ainsi que la cause du décès certifié par un vétérinaire. Ceci à la charge de l'acheteur. Sans cela aucun remplacement ne pourra être fait sans certitude que cette mort était du a un problème d'élevage.
Les chatons étant des petits êtres que nous avons vue naître et aimé pendant leurs trois premiers mois, nous aimerions (et ce n'est pas une obligation) avoir de leurs nouvelles une fois par an si possible.
Condition particulière de vente :
Les chatons vendus sont vendus en compagnie et n'ont donc pas vocation à reproduire, se sont des chats de compagnies.
Si pour des raisons d'ordre éthique vous avez refusé la stérilisation précoce alors vous vous engagé à ne pas faire de reproduction le chaton.
Dans le cas contraire il y a mensonge de votre part et donc tromperie pour économisé la différence de prix entre un chat reproducteur et un chat de compagnie, se qui s'apparente à de l'arnaque ou du vole.
C'est pourquoi en cas de non-respect du « vendu en compagnie » il vous sera demandé la différence de prix entre un chat de reproduction et un chat de compagnie. Le prix d'un chat destiné à la reproduction est de 1 900 euros un chat de - de 10% de consanguinité,1 500 euros pour les + de 10% de consanguinité et 2 200 Euros pour les polydactyles.
En Annexe une attestation sur l'honneur que l'acheteur à signer et remis lors de la vente.
En cas de non-paiement ou non-respect de l'échéancier, le vendeur demandera 40 euros de frais de dossier ainsi que 2.18% de la sommes du, en plus par mois de retard comme la loi le permet.
Les pedigrees ne seront pas envoyés avant le paiement intégral du chaton. Toute action en justice vous sera facturée
En cas de chèque impayé, l'intervention d'un huissier de justice sera demandée, les frais seront à votre charge, dans les 15 jrs qui suivent l'intervention de la banque sans accord préalable.
Dans tous se cas, il sera demandé un forfait de 100 euros pour payer les frais de banque et d'intervention. Le chaton devra nous être rendu, sans remboursement des arrhes verser, avec attestation vétérinaire de bonne santé.
Si Le Chaton est Primo vacciné, c'est parce que nous pensons qu'il est préférable que le rappel se face avec son adoptant. Pas pour des raisons de prix, mais parce que le stress chez le chat peut provoquer des soucis de santé.
Le plus grand stress pour un chaton est le changement de propriétaire. C'est pourquoi il est judicieux d'amener sont chaton chez le vétérinaire dans les 15 jours qui suivent son adoption. Le rappel vous oblige donc a consulter le vétérinaire.
Si pour des raisons de déménagement, d'allergie ou incompatibilité d'humeur l'adoptant ne souhaite plus avoir le chaton chez lui, un remboursement de 600 euros peut être envisagé, pour les chats d'entre 4 et 6 mois s'il nous est rendu. Pour les chats plus âgés mais moins d'un an, le remboursement sera de 300 euros.
Je rappelle toutefois, qu'un chat est un animal, qu'il a une sensibilité affutée, qu'il est un être vivant, et que comme nous il a droit au respect.
ATTENTION : Si vous avez l'attestation de bonne santé vierge et daté de moins de 5 jours, nous ne pourront pas être tenu responsable de quoi que se soit.
sauf pour les maladies spécifique sité plus bas qui dont le délais de responsabilité est fixé par la loi.
Fait en double exemplaire à Le Tâtre le __________________ 2021
Lu et approuvé
Lu et approuvé
L'acheteur
Le vendeur
CODE RURAL LIVRE DEUXIEME TITRE SIXIEME
Art. 285.1 - sont réputés vices rédhibitoires, pour l'application des articles 284 et 285 aux transactions portant sur des chiens ou des chats :
a) La leucopénie infectieuse ;
b) La péritonite infectieuse féline :
c) L'infection par le virus leucémogène félin ;
d) L'infection par le virus de l'immuno-dépression.
Pour les maladies transmissibles du chat mentionnées aux a, b et c (ci-dessus)
Les dispositions de l'article 1647 du code civil ne s'appliquent que si un diagnostic de suspicion a été établi par un vétérinaire ou docteur vétérinaire dans les détails fixés par décret en Conseil d'Etat.
Art. 285.2 - Les délais impartis aux acheteurs de chiens et de chats pour provoquer la nomination d'experts chargés, en vertu de l'article 290, de dresser procès-verbal et pour intenter l'action résultant des vices rédhibitoire sont fixés par décret en Conseil d'Etat .
Art. 285.3 - Sous réserve des dispositions du chapitre IV de la loi ne 78-23 du 10 Janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et services et des décrets pris pour application, aucune action en garantie ne saurait être introduite si l'acheteur a libéré par écrit, de façon manuscrite, au moment de la vente de l'animal, le vendeur de toute garantie.
EXTRAIT DU DECRET N° 90-572 DU 28 JUIN 1990
(Relatif aux vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques)
Art. 1 - Le délai imparti à l'acheteur tant pou: introduire l'une des actions ouvertes par l'existence d'un vice rédhibitoire tel qu'il est défini au livre Il du titre VI du code rural que pour provoquer la nomination d'experts chargés de dresser un procès-verbal est de trente jours (...) pour les maladies ou défauts des espèces canines ou féline mentionnés à l'article 285-1 du code rural.
Art. 2 - Dans les cas de maladies transmissibles des espèces canines ou félines, l'action en garantie ne peut être exercée que si un diagnostic de suspicion signé par un vétérinaire ou docteur-vétérinaire a été établi selon les critères définis par un arrêté du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt et dans les délais suivants :
1) pour la maladie de Carré : huit jours:
b) pour l'hépatite contagieuse canine : six jours,
c) pour la parvovirose canine : cinq jours.
d) pour la leucopénie infectieuse féline : cinq jours,
e) pour la péritonite infectieuse féline : vingt et un jours,
f ) pour l'infection par le virus leucémogène félin : quinze jours.
Art. 3 - Les délais prévus aux articles 1 et 2 du présent décret courent à compter de la livraison de l'animal. La mention de cette date est portée sur la facture ou sur l'avis de livraison remis à l'acheteur. Les délais mentionnés au présent décret sont comptés conformément aux articles 640,-641 et 642 du nouveau code de procédure civile.
Art. 4 - L'ordonnance portant désignation des experts est signifiée dans les délais prévus à l'article 1 du présent décret. Cette signification précise la date de l'expertise et invite le vendeur à y assister ou à s'y faire représenter.
L'acte énonce également que l'expertise pourra se faire en l'absence des parties.
Le juge compétent peut ordonner de procéder sans délai à l'expertise en raison de l'urgence ou de l'éloignement, les parties étant informées de cette décision par les voies les plus rapides.
Si dessous l'explication des maladies courantes et génétiques du maine coon